Politique d'Exécution des Ordres de Coinbase

La présente Politique d'exécution des ordres (la « politique ») définit les dispositions établies pour permettre à Coinbase Luxembourg S.A., (« CB Lux », « nous », « notre » et « nos ») de se conformer aux dispositions du Règlement sur les marchés des crypto-actifs (UE) 2023/1114 (« MiCA »), en relation avec les modalités d'exécution concrètes exigées par ce dernier. Nous avons donc l'obligation de prendre toutes les mesures nécessaires pour obtenir le meilleur résultat possible lors de l'exécution d'ordres de crypto-actifs en votre nom, en tenant compte de facteurs d'exécution (tels que définis et détaillés dans la section 3 ci-dessous). Cette exigence est nommée, dans la présente politique, l'obligation de « meilleure exécution » de la part de CB Lux.

En acceptant le contrat d'utilisation de Coinbase, y compris tous ses avenants, vous concluez un accord avec CB Lux concernant la provision de tous les services qui y sont spécifiés. Ces services peuvent inclure l'exécution d'ordres par CB Lux en votre nom, et en acceptant ledit contrat d'utilisation, vous consentez à l'application de cette politique lorsque ces services sont fournis.

La présente politique sera mise à disposition dans le contrat d'utilisation, l'application Coinbase et sur le site web.

Cette politique s'applique lorsque nous exécutons en votre nom des ordres pour des crypto-actifs. Cela inclut l'exécution d'ordres en tant que courtier intermédiaire sur Coinbase Exchange, ainsi que sur d'autres supports d'exécution (c'est-à-dire des plateformes d'échange, des plateformes et des fournisseurs de liquidités) exploités par des tiers totalement indépendants n'appartenant pas au groupe Coinbase. Comme pour tout courtier, lorsque nous exécutons des ordres sur une plateforme d'exécution (qu'il s'agisse de celle de Coinbase ou d'une autre), nous le faisons sans intervenir dans le rapprochement des ordres ou le fonctionnement de la plateforme. Cette séparation est essentielle pour préserver l'intégrité du marché, car elle garantit que nous ne sommes pas en mesure d'influencer ou de manipuler le processus de rapprochement.

Lorsque nous exécutons des ordres, nous avons l'obligation de prendre toutes les mesures nécessaires pour obtenir le meilleur résultat possible pour vous. Dans ce contexte, nous tenons compte des facteurs de prix, de coûts, de rapidité, de probabilité d'exécution et de règlement financier, de taille, de nature, de conditions de détention/conservation des crypto-actifs, et de toute autre considération pertinente pour l'exécution d'un ordre. En prenant toutes les mesures nécessaires, CB Lux cherche donc à atteindre le meilleur équilibre possible en considérant une gamme de facteurs d'exécution (tels que définis dans la section 3 ci-dessous). Cela ne signifie pas que chaque ordre individuel produira le meilleur résultat, mais plutôt que nous mettons en place des dispositions destinées à obtenir le meilleur résultat raisonnablement attendu pour vos ordres dans leur ensemble, comme indiqué dans la présente politique.

Les obligations établies dans la présente politique s'étendent aux transactions exécutées uniquement avec ou via CB Lux. Cette politique ne s'applique pas aux autres entités de Coinbase.

Veuillez noter que nous nous réservons le droit, à tout moment et à notre entière discrétion, sans préavis ni explication, de refuser de transmettre ou d'organiser l'exécution de tout ordre (comme indiqué dans le contrat d'utilisation).

Notre objectif est de fournir un résumé simplifié de la manière dont vos ordres de crypto-actifs sont exécutés sur Coinbase. Nous vous suggérons de lire cette politique dans son intégralité. Vous trouverez néanmoins ci-dessous des points clés et quelques liens utiles :

Lorsqu'un ordre est exécuté en votre nom, CB Lux prendra toutes les mesures nécessaires pour garantir que celui-ci soit transmis rapidement et correctement, et/ou exécuté dans les meilleurs délais, impartialement et efficacement (le cas échéant). Sous réserve des instructions spécifiques que vous nous donnez (telles que définies à la section 9 ci-dessous), nous prendrons toutes les mesures nécessaires pour obtenir le meilleur résultat possible pour vous en tenant compte des facteurs d'exécution pertinents (collectivement, les « facteurs d'exécution »), y compris, mais sans s'y limiter :

L’importance relative de chacun des facteurs d’exécution sera déterminée en référence aux critères suivants (ensemble, les « critères d’exécution ») :

Déterminer l’importance relative des facteurs d’exécution est un processus dynamique, qui peut dépendre de plusieurs variables. En l'absence d'instructions spécifiques de votre part (voir la section 9), et en plus de prendre en compte les critères d'exécution, nous appliquerons notre jugement professionnel, notre expertise et notre expérience à la lumière des conditions en vigueur du marché, dans le but de vous fournir la meilleure exécution possible.

Cette obligation de vous fournir la meilleure exécution s'applique à tous les crypto-actifs qui entrent dans le champ d'application du MiCA. Néanmoins, les différences existant entre ces crypto-actifs signifient qu'il est nécessaire d'appliquer ces obligations de meilleure exécution en tenant compte de différentes circonstances associées à l'exécution des ordres, eux-mêmes liés à des types particuliers de crypto-actifs. Dans la majorité des cas, la charge totale méritera une importance relative élevée, et sera généralement priorisée par nos soins dans le cadre de l'obtention de la meilleure exécution possible. Il convient toutefois de noter que la meilleure exécution est plus large que la valeur de « meilleure charge totale » pour les client(e)s. En effet, il ne serait pas possible de vous offrir le meilleur résultat sans prendre en compte les autres facteurs d'exécution. En conséquence, lorsque nous exécutons votre ordre (en l'absence d'instructions spécifiques), afin de vous obtenir le meilleur résultat possible, nous attribuerons un poids approprié aux facteurs d'exécution applicables, qui varieront selon les profils de client(e)s.

Lorsque vous utilisez les services Simple Trade ou Advanced Trade, lors de l'exécution des ordres et de l'évaluation de la qualité d'exécution, nous prioriserons généralement les facteurs d'exécution comme suit : (1) charge totale ; (2) probabilité d'exécution ; (3) probabilité de règlement ; (4) rapidité ; (5) impact sur le marché ; (6) nature de l'ordre ; (7) taille de l'ordre ; (8) risque opérationnel et technique ; (9) risque du partenaire/de crédit ; (10) conditions de conservation ; et (11) réputation. Nous évaluerons également les sites d'exécution en fonction d’une série de facteurs qualitatifs, conformément à notre processus de surveillance continue destiné à la meilleure exécution. Pour les client(e)s de profil institutionnel et les client(e)s Prime, en plus des facteurs ci-dessus, nous accordons également la plus haute priorité à notre capacité à exécuter un ordre conformément aux instructions spécifiques fournies. Nous sommes en effet conscient(e)s que ces profils sont moins susceptibles de se fier de manière significative à ces facteurs d'exécution, surveilleront souvent eux-mêmes les prix, et ne se tourneront donc pas vers Coinbase pour cela.

Nous avons mis en place des politiques et des procédures solides pour empêcher toute utilisation abusive, par les employé(e)s de CB Lux, des informations relatives à vos ordres. Ces dispositions comprennent des contrôles de sécurité stricts pour limiter l'accès aux systèmes contenant des données de trading de nos client(e)s (voir ici pour plus de détails) ainsi que des politiques solides de barrière d'information, qui interdisent le partage inapproprié ou l'utilisation abusive de ces données – détenues par CB Lux. Elles incluent une formation régulière des employé(e)s sur les politiques, les procédures et les réglementations applicables en matière d’abus de marché, y compris concernant les conséquences du commerce de toute information importante non publique. Coinbase a en outre déployé un programme sophistiqué de surveillance du marché, qui suit en permanence l'ensemble des ordres et des transactions exécutés par les client(e)s et les employé(e)s de CB Lux sur la plateforme Coinbase, identifie les anomalies et détecte les potentiels abus de marché. Il est également demandé aux employé(e)s, afin de permettre une meilleure surveillance globale, de communiquer l'existence de tous leurs comptes personnels de trading de cryptomonnaies, que ce soit chez Coinbase ou ailleurs. Coinbase utilise un programme holistique de surveillance et d'enquête concernant les transactions. Celui-ci exploite, entre autres outils, des alertes en temps réel, une surveillance du marché, des enquêtes ciblées et des analyses de blockchains, cela dans le but d'aider à détecter et à identifier des indications d'abus de marché. Enfin, Coinbase surveille les communications vocales et électroniques de certains employé(e)s identifié(e)s pour repérer d'éventuels risques d'abus de marché, dont, par exemple, l'utilisation abusive éventuelle d'informations relatives aux ordres des client(e)s.

Comme détaillé dans la présente politique, nous avons pris en compte la meilleure qualité d'exécution qui peut vous être obtenue, cela à la lumière de votre niveau de sophistication et de la nature des ordres que vous soumettez. Nous avons également mis en œuvre des modalités d'exécution d'ordres et des stratégies d'exécution appropriées basées sur les facteurs et critères d'exécution établis. Dans le cadre de ce processus, nous avons adapté la complexité et la rapidité de nos modalités et stratégies d’exécution d'ordres, de manière à tenir compte de vos caractéristiques.

Nous surveillons régulièrement l'efficacité de cette politique ainsi que celle de nos modalités d'exécution des ordres (y compris des facteurs et critères d'exécution) afin d'obtenir la meilleure exécution possible et de pouvoir identifier/corriger toute lacune. Coinbase effectue ce suivi sur une base périodique via la surveillance de statistiques clés de qualité d'exécution dans leur ensemble, par site, ou encore par qualité d'exécution obtenue par rapport à des plateformes tierces comparables. Ce faisant, nous comparons généralement en premier lieu les sites d’exécution disponibles en fonction du prix d’exécution, puis observons des considérations de liquidité et de coûts directement liés à l’exécution. Le cas échéant, les sites d’exécution offrant la meilleure qualité sont comparés en fonction des facteurs restants. Cela garantit que nous reflétons de manière appropriée la priorisation des facteurs d’exécution, conformément à la section 3.

En outre, nous avons mis en place des dispositifs de gouvernance pour garantir que toute information de gestion recueillie dans le cadre du processus décrit, ainsi que toute autre information pertinente, soient examinées par la direction de CB Lux. Lorsque la direction de CB Lux identifie des problèmes importants liés à la qualité d’exécution, nous nous efforcerons de résoudre ceux-ci très rapidement.

Nos cadres autorisé(e)s, en collaboration avec notre fonction Exploitation (le cas échéant), sont responsables, sur une base continue, des éléments de suivi de la meilleure exécution (décrits ci-dessus). Ceux-ci comprendront l’observation et la réaction aux regroupements mensuels de données concernant la meilleure exécution, en particulier pour déterminer s’il existe des tendances ou des indications selon lesquelles nos obligations de meilleure exécution ne sont pas remplies ou sont menacées de ne pas l'être. Si les données mensuelles d'analyse de la meilleure exécution suscitent des inquiétudes quant au fait que les meilleurs résultats possibles pour nos client(e)s ne sont pas obtenus de manière fiable, les cadres autorisé(e)s, en collaboration avec notre fonction Exploitation (et toute autre équipe concernée, le cas échéant) - et en coordination avec le Conseil d'administration - identifieront et proposeront des modifications à l'approche en place. Celles-ci pourraient inclure une analyse coûts-avantages de modifications des méthodes d'exécution, si le Conseil d'administration le demande, tout en déterminant si des directives ou des demandes supplémentaires doivent être envoyées à l'un des sites d'exécution, et/ou si un engagement supplémentaire ou une modification des programmes de tenue de marché sont pertinents. Cela sera effectué dans le but de garantir un équilibre suffisant entre l'accès à la liquidité et à des prix compétitifs, ainsi que la sécurité des actifs et l'expérience utilisateur(trice).

Nous révisons cette politique de manière formelle, et nos modalités d'exécution des ordres (y compris les facteurs et les critères d'exécution) : (i) au moins une fois par an ; et (ii) lorsqu'un changement important se produit, affectant notre capacité à continuer à vous offrir la meilleure exécution possible.

Nous prenons en compte vos retours. Vous trouverez plus d'informations sur notre processus de traitement des réclamations sur https://help.coinbase.com.

Advanced Trade

Le processus de sélection des sites d’exécution comprend des analyses quantitatives et qualitatives pour examiner si la valeur ajoutée d’un site supplémentaire est matériellement bénéfique pour les client(e)s.

À la demande de la directrice/du directeur de l'exploitation ou d'autres membres approprié(e)s du personnel, CB Lux mettra en œuvre un processus d'examen quantitatif en utilisant des données reçues de notre société affiliée CB Inc. Un résumé de ces informations est ensuite partagé avec la directrice/le directeur de l'exploitation.

Si les analyses quantitatives des sites justifient un examen plus approfondi, une diligence qualitative peut être effectuée par notre équipe de direction et d'exploitation afin de déterminer les coûts et les avantages de l'utilisation d'autres sites comparables.

Si un site est jugé approprié après les étapes d'examen quantitatives et qualitatives, notre équipe de direction et d'exploitation procédera à l'intégration du site concerné après une coordination interne appropriée. Nous vous communiquerons tout changement applicable, comme indiqué dans la section 1.1.

Trading institutionnel et Prime

Nous évaluons en permanence les performances des plateformes intégrées pour l'acheminement des transactions de nos client(e)s, ainsi que celles des sites potentiels à ajouter. Toute décision de proposer un site supplémentaire aux client(e)s sera basée sur : (i) la valeur ajoutée pour la cliente/le client ; (ii) la complexité opérationnelle et technique de cet ajout ; et (iii) un processus de diligence raisonnable solide.

Nous évaluons l’impact potentiel d'un ajout de site sur les client(e)s au moyen d’analyses quantitatives et qualitatives, incluant la demande des client(e)s ainsi que des retours sur le marché/sa dynamique, cela afin d’examiner si la valeur incrémentielle d’un site supplémentaire est matériellement bénéfique.

Les sites doivent passer par un processus de diligence approfondi couvrant un large éventail d'aspects (tels que la sécurité, la situation de crédit et des éléments juridiques). Les réponses de chaque site aux questions de diligence sont examinées, suivies et approuvées par les personnes responsables concernées. Si des réponses satisfaisantes et les approbations internes sont reçues concernant un site, celui-ci est approuvé pour une intégration, puis activé pour les transactions des client(e)s. Ce processus de diligence est ensuite périodiquement actualisé.

Nous évaluons également en permanence les performances des sites intégrés. Nous en désactiverons certains dans le cas où ils ne répondent plus à nos normes, ou si des changements importants dans les réponses de diligence d'origine sont observés (celles-ci étant périodiquement actualisées).

Notre modèle d’exécution ne consiste pas simplement à acheminer ou à exécuter tous les ordres des client(e)s par défaut via un seul site exploité par une entité affiliée. Au lieu de cela, nous utilisons la plateforme Coinbase Exchange dans la mesure où nous le jugeons approprié, et nous cherchons à obtenir une amélioration des prix et une liquidité supplémentaire via plusieurs autres sites tiers (fournisseurs de liquidité, bourses d'échange et plateformes), si nécessaire, pour obtenir les meilleurs résultats possibles pour vous.

Si vous êtes un(e) client(e) utilisant le trading Simple Trade (un(e) « client(e) Simple Trade »), nous exécuterons vos ordres via un processus d'acheminement compétitif pour optimiser la charge totale. Il sera mené par la plateforme d'échange de crypto-actifs de notre société affiliée CB Inc. (« Coinbase Exchange ») et le processus d'enchères RFQ (« request for quotation ») comme décrit ci-dessous. Cette structure permet à CB Lux d'obtenir des résultats, pour les client(e)s Simple Trade, qui atteignent ou dépassent les résultats que l'on peut raisonnablement attendre de l'utilisation de sites d'exécution alternatifs. Nous avons choisi ce processus Coinbase Exchange et RFQ en raison de sa capacité à fournir la meilleure exécution possible pour ce profil de client(e)s, en tenant compte des facteurs et des critères d'exécution établis. Dans le cadre de cette analyse, nous avons pris en compte le fait que les tailles d'ordre des client(e)s Simple Trade sont généralement inférieures à celles des autres client(e)s de CB Lux (sur Advanced Trade, Prime, etc.). Ces client(e)s apprécient en général une exécution fiable et rapide, et une certitude des prix par rapport à d'autres facteurs d'exécution.

En fonction du processus RFQ d'amélioration des prix décrit ci-dessous, nous utilisons une stratégie d'exécution pour les ordres Simple Trade selon laquelle tous les ordres soumis et exécutés, à l'exception des ordres à cours limité, sont des ordres en exécution ou annulation (« fill or kill »), ce qui signifie que chaque ordre est soit entièrement exécuté immédiatement après son acceptation, soit annulé. Sur la plateforme Coinbase Exchange, les ordres soumis qui peuvent être immédiatement tradés (ordres de preneur) seront comparés aux ordres ouverts dans le carnet d'ordres en utilisant une priorité sur le prix, qui commence par le meilleur prix en premier, et en négociant au prix de l'ordre ouvert jusqu'à atteindre les contraintes de prix ou de quantité de l'ordre soumis. Si plusieurs ordres ouverts existent au même prix, la correspondance se produit en utilisant une priorité temporelle (en fonction de l'heure à laquelle l'ordre ouvert a été soumis au carnet d'ordres).

Nous avons mis en œuvre les deux mesures supplémentaires suivantes pour offrir aux client(e)s Simple Trade la possibilité d'une amélioration supplémentaire des prix :

(a) Amélioration des prix Simple Trade : Le service Simple Trade vous permettra d'accéder à de la liquidité avec une certitude du prix exécuté, atténuant ainsi le risque de slippage de prix, qui peut autrement se produire dans des contextes de trading d'agence, sous réserve de certains seuils que nous pouvons fixer de temps à autre. Pour garantir cette certitude de prix, nous appliquons un « spread » inclus aux prix des crypto-actifs que nous vous proposons. Par conséquent, lorsque nous passons un ordre en votre nom, si le prix a évolué d'une manière qui vous est défavorable (par rapport au prix au moment de la cotation), nous pouvons absorber cette différence de prix jusqu'au montant du spread et de la commission applicables, garantissant ainsi que vous ne subirez aucun coût supplémentaire par rapport au prix initialement indiqué. Le spread et la commission serviront de tampon pour absorber l'impact des mouvements de prix qui seraient autrement désavantageux pour vous, et garantissent ainsi que vous ne serez pas désavantagé(e) en raison de l'impact du slippage. Nous répercutons également toute amélioration de prix, supérieure à notre spread et à notre commission communiqués, qui se produisent lors de l'exécution des ordres. Lorsque le prix auquel un ordre est exécuté est plus favorable que le prix disponible au moment de la cotation initiale, nous vous remboursons cette différence. Par conséquent, dans des circonstances où le prix d'exécution réalisé vous est plus favorable que celui indiqué lors de la cotation, vous recevrez en retour un montant équivalent à l'amélioration de prix survenue après avoir reçu votre cotation. Ce montant sera crédité sur votre compte après la transaction, et garantit donc qu'en plus d'être protégé(e) contre d'éventuels mouvements de prix négatifs, vous pouvez également bénéficier des hausses de prix. Vous profitez ainsi non seulement d’une certitude de prix et êtes protégé(e) contre un risque d’exécution à la baisse, mais tire également parti de toute amélioration du prix d’exécution.

(b) Amélioration des prix via RFQ : au moment de leur accès à Coinbase Exchange, les ordres des client(e)s de CB Lux tireront parti d'un chemin d'exécution compétitif pour rechercher la meilleure exécution, en accédant à un processus RFQ en plus du carnet d'ordres de Coinbase Exchange. Le processus RFQ est une enchère de prix automatisée distincte du carnet d'ordres de Coinbase Exchange. Celui-ci place plusieurs fournisseurs de liquidité (LP) en concurrence de prix, en tant que sites d'exécution supplémentaires, sur une base « ordre-par-ordre ». Ce processus peut ainsi conduire à une amélioration du prix par rapport au carnet d'ordres de Coinbase Exchange. Tous les ordres Simple Trade éligibles seront soumis au processus RFQ. Chaque ordre lance un message anonymisé RFQ de demande de prix aux LP participants, qui peuvent répondre avec une proposition de cotation ferme pour l'achat, la vente ou l'échange du ou des crypto-actifs spécifiés sur la demande. À la fin du processus RFQ, la meilleure offre ou proposition reçue lors de l'enchère de demande de prix est automatiquement comparée au meilleur prix disponible sur le carnet d'ordres de Coinbase Exchange. Votre ordre sera ensuite exécuté sur le site qui a proposé la meilleure exécution (c'est-à-dire, le carnet d'ordres de Coinbase Exchange ou « contre » un autre LP). Toute amélioration de prix résultant du processus RFQ vous sera également répercutée, comme toute amélioration de prix survenant sur le carnet d'ordres de Coinbase Exchange (cela est décrit au paragraphe (1) ci-dessus). En conséquence, les utilisateurs(trices) de Simple Trade bénéficient de la possibilité d'une amélioration de prix supplémentaire, au-delà de celle disponible sur la plateforme Coinbase Exchange, et cela, sans impact sur la certitude ou la latence de l'exécution de leurs ordres.

Nous avons entrepris une analyse pour déterminer s'il existe d'autres sites d'exécution comparables au processus Coinbase Exchange et RFQ, sur la base des facteurs d'exécution établis. Lors de cette analyse, nous avons évalué la qualité d'exécution obtenue en exécutant des ordres sur la plateforme Coinbase Exchange et via le processus RFQ, en comparaison avec d'autres sites d'exécution (en utilisant le modèle en deux étapes décrit à la section 6.2 ci-dessus). Les résultats de cette analyse nous donnent l’assurance que le processus Coinbase Exchange et RFQ est bien placé pour obtenir la meilleure exécution pour les client(e)s Simple Trade. Dans tous les cas où nous acheminons des ordres vers des plateformes d'échange affiliées (tels que Coinbase Exchange), les conflits d'intérêts, comme requis, sont pris en considération. Consultez la Déclaration sur les conflits d’intérêts pour plus d'informations. Nous sommes susceptibles, à l'avenir, d'acheminer des ordres Simple Trade vers des plateformes autres que le processus Coinbase Exchange et RFQ, mais toute décision de cette nature sera soumise à la prise en compte des exigences de meilleure exécution établies.

Sur la plateforme de trading Advanced, vous êtes libre d'interagir, via CB Lux, avec le(s) carnet(s) d'ordres de crypto-actifs applicables sur la plateforme Coinbase Exchange. Vous pouvez y passer des ordres au marché, à cours limité et stop-limite, et acheter, vendre ou échanger des crypto-actifs. CB Lux passera vos ordres et conclura la transaction en votre nom. Nous utilisons une stratégie d'exécution pour les ordres Advanced Trade, selon laquelle tous les ordres soumis, à l'exception de ceux à cours limité, sont traités selon le principe du premier arrivé, premier sorti. Cela s'applique lorsque les ordres sont exécutés sur la plateforme Coinbase Exchange (sur une base « fill or kill » observée pour l'exécution) ou via le processus RFQ (qui, comme indiqué ci-dessous, exécutera au meilleur prix disponible).

Advanced Trade exploite également un chemin d'exécution compétitif pour rechercher la meilleure exécution en votre nom. Pour cela, Advanced accède à la fois au carnet d'ordres de Coinbase Exchange et à un processus d'amélioration des prix supplémentaire, qui peut obtenir des cotations auprès d'un certain nombre de LP en réponse aux ordres des client(e)s, et exécuter contre eux lorsque ceux-ci offrent une amélioration de prix par rapport au prix disponible sur le carnet d'ordres. Par conséquent, ce processus peut apporter une amélioration du prix ou de la liquidité par rapport au carnet d’ordres de Coinbase Exchange.

Comme pour Simple Trade, l'ensemble des ordres éligibles, y compris ceux au marché ou à cours limité négociables qui sont passés via Advanced, seront soumis au processus d'amélioration des prix sur une base « ordre-par-ordre ». Chaque ordre lance un message anonymisé RFQ aux LP participants, qui peuvent répondre avec une proposition de cotation ferme pour l'achat, la vente ou l'échange du ou des crypto-actifs spécifiés sur la demande. À la fin du processus RFQ, la meilleure offre ou proposition reçue lors de l'enchère de demande de prix est automatiquement comparée au meilleur prix disponible sur le carnet d'ordres de Coinbase Exchange. Votre ordre sera ensuite exécuté en utilisant le chemin qui fournit la meilleure exécution. Bien que ce fonctionnement soit activé par défaut pour tous les client(e)s Advanced Trade, une configuration pour désactiver le processus d'amélioration des prix est possible, et afin de fournir une instruction spécifique pour exécuter exclusivement sur le carnet d'ordres de Coinbase Exchange.

Les ordres Advanced peuvent être partiellement exécutés. Lors de l'exécution, CB Lux sera automatiquement notifiée et le crypto-actif applicable sera déposé dans votre portefeuille de cryptos (où vous avez acheté un crypto-actif/échangé un actif contre un autre). Les produits de transactions récupérés en fiat seront déposés dans votre portefeuille fiat auprès de CBIE (où vous avez vendu un crypto-actif contre une devise fiat).

En vous donnant accès aux services Advanced Trade, vous bénéficiez du modèle Advanced pour obtenir la meilleure exécution, en particulier pour les ordres plus importants et plus complexes (qui sont exécutés via Advanced – priorisation de différents facteurs d'exécution par rapport à Simple). Comme indiqué ci-dessus, sur Advanced Trade, vous disposez d'informations sur le carnet d'ordres de Coinbase Exchange, qui vous permettent d'avoir un meilleur contrôle sur le calendrier/la synchronisation ainsi que d'autres paramètres de trading. Compte tenu de cette possibilité accrue d'options, vous allez en général souvent transmettre à Coinbase des instructions spécifiques (voir la section 9) concernant certains paramètres d'ordre, par exemple, en ce qui concerne le moment de l'exécution.

Vous avez la possibilité d'activer Advanced Trade et de nous transmettre, comme attendu, des instructions spécifiques pour traiter vos ordres conformément au modèle d'exécution des ordres défini dans ce paragraphe. En outre, dans certaines circonstances, nous sommes susceptibles de vous inciter à envisager d'utiliser Advanced Trade, cela en fonction du type d'ordre que vous allez passer. En toutes circonstances, vous conservez la possibilité de nous demander de continuer à traiter vos ordres conformément au modèle d'exécution Simple Trade. Nous entreprenons bien l'analyse décrite à la section 7.1, en relation avec notre service Advanced Trade.

Nous exécutons les transactions pour nos client(e)s de profil institutionnel en utilisant une variété de sites et de modèles d’exécution. Le site choisi pour un trading institutionnel le sera en partie sur la base du crypto-actif et de la taille de l'ordre qui fait l'objet de la transaction, et conformément aux facteurs et critères d'exécution établis. Lorsque vous, en tant que client(e) du trading institutionnel, acceptez/nous transmettez des instructions spécifiques (voir section 9) pour une exécution sur un site établi, nous respectons cette instruction spécifique envoyée sur le message d'ordre. Ce dernier prévaudra sur tout ou partie de la politique d'exécution des ordres.

Nous pouvons passer des ordres via nos routeurs d'ordres intelligents Prime Brokerage Trading, qui utilisent des algorithmes propriétaires pour envoyer systématiquement des ordres d'achat et de vente aux sites d'exécution connectés. Ces sites d'exécution incluent la plateforme Coinbase Exchange, ainsi que des plateformes tierces et une sélection de teneurs de marché. Nous pouvons modifier les sites d'exécution vers lesquels nous acheminerons les ordres à notre discrétion, cela afin de vous offrir la meilleure exécution possible. Les algorithmes qui contrôlent le(s) routeur(s) d'ordres intelligent(s) sont conçus pour prioriser le meilleur prix et/ou la meilleure liquidité à vous obtenir, en tenant compte des facteurs et des critères d'exécution établis. Les routeurs d'ordres intelligents peuvent être utilisés pour les transactions exécutées sur une base « agence » ou « matched principal ».

Pour les ordres institutionnels qui n'incluent pas d'instructions spécifiques (voir section 9), ces derniers sont soumis sur les sites d'exécution sous la forme, soit : (i) d'ordres à cours limité ouverts, passés au prix limite de l'ordre ou indexés sur des niveaux de prix optimaux égaux ou supérieurs au prix limite ; ou (ii) d'ordres à cours limité négociables. Nous allons mettre à disposition une gamme de stratégies d'exécution, via nos routeurs sophistiqués d'ordres intelligents et les algorithmes qui y sont associés (tels que VWAP et TWAP), que vous pourrez utiliser sur vos ordres.

Certains facteurs supplémentaires sont importants à prendre en considération lors de la conception d'un/de nos routeurs d'ordres intelligents :

(a) Il se peut que nous n'ayons pas d'intégration comprenant l'ensemble des sites d'exécution et teneurs de marché disponibles qui exécutent actuellement l'actif/la paire spécifique que la cliente/le client cherche à trader.

(b) Ces sites d'exécution et ces teneurs de marché peuvent être situés en dehors de l'EEE et ne disposent pas nécessairement d'autorisations en tant que fournisseurs de services de crypto-actifs en vertu du MiCA.

(c) Bien que nous soyons actuellement en mesure de trader certains actifs ou paires d'actifs sur un site d'exécution ou un teneur de marché donné, nous pourrions à l'avenir ne plus être aptes à de le faire (sur le site sur lequel vous cherchez à acheter/à vendre). Cela peut être dû au fait que nous n'avons pas encore établi de capacité opérationnelle avec un site donné concernant un actif particulier, ou parce que nous ne disposons pas de liquidités suffisantes avec le site en question pour couvrir le trading (par exemple, si des échanges nécessitent un préfinancement à 100 %).

Prime DMA : Si vous êtes un(e) client(e) du trading institutionnel (par exemple, un teneur de marché), nous pouvons vous offrir certains services de courtage en accès électronique direct (en fonction de vos instructions spécifiques), ce qui vous permettra d'avoir un accès direct à faible latence aux carnets d'ordres de sites d'exécution spécifiques que vous avez instruits, dont Coinbase Exchange et Coinbase International Exchange. En tant que client(e) Prime DMA, vous devez accepter certaines conditions de service supplémentaires pour avoir cet accès direct à faible latence, qui peuvent stipuler que, sauf accord contraire écrit de notre part, tous les ordres passés via DMA seront traités par nos soins comme des instructions spécifiques. Nous pouvons également vous demander d'envoyer une instruction spécifique sur chaque message individuel d'ordre pour le site auquel vous souhaitez voir votre ordre accéder. Ainsi, vous gardez un contrôle total sur vos transactions et n'utilisez notre infrastructure que pour faciliter leur exécution. De sorte, nous n’avons aucun pouvoir discrétionnaire sur l’exécution de ces ordres et vous ne nous accordez aucune confiance légitime les concernant. De telles transactions sont donc considérées comme étant hors du champ d’application des obligations de meilleure exécution.

OTC, Blocks, RFQ : En tant que client(e) institutionnel(le), nous pouvons également vous fournir une gamme de services d'exécution supplémentaires, notamment du trading OTC (de « gré à gré »), RFQ et de blocs (« Blocks »). Les transactions OTC, Blocks et RFQ peuvent impliquer que vous traitiez avec CB Lux sur la base de cotations fermes, ou bien que CB Lux agisse en qualité d'agence pour exécuter votre ordre. Pour certains de ces types d'ordres, nous pouvons contacter des teneurs de marché en votre nom avec une demande de prix pour l'achat/la vente de l'actif souhaité, pour un montant donné. Ces types d’ordres constituent souvent des instructions spécifiques et sont donc hors du champ d’application des obligations de meilleure exécution.

Avant que nous ne puissions exécuter des ordres en leur nom, les nouveaux client(e)s devront fournir un consentement exprès préalable, afin que Coinbase ait la possibilité d'agir sur ces ordres en dehors d'une plateforme de trading.

Pour donner votre consentement exprès préalable à ce type d'exécution, vous êtes tenu de confirmer celui-ci de manière affirmative (via une notification contextuelle ou une fonctionnalité similaire) lorsque cela vous est demandé, et cette confirmation constitue votre consentement affirmatif pour que nous puissions exécuter vos ordres en dehors d'une plateforme de trading.

Vous êtes libre de nous demander de vous transmettre des informations complémentaires sur les conséquences de ce moyen d’exécution.

Lorsque vous nous soumettez une instruction spécifique concernant l'exécution d'un ordre en votre nom, nous exécuterons l'ordre conformément à ces demandes, dans une mesure raisonnablement possible (« Instructions spécifiques »).

En suivant ces instructions spécifiques ou un aspect spécifique d'un ordre, nous serons réputés avoir pris toutes les mesures nécessaires pour assurer la meilleure exécution de cet ordre ou d'une partie de cet ordre. En ce qui concerne les aspects de votre ordre non couverts par des instructions spécifiques, nous appliquerons la présente politique. Toute instruction spécifique que vous donnez est susceptible de nous empêcher d’obtenir le meilleur résultat possible pour l’exécution des ordres concernés (ou des éléments couverts par ces instructions), en lien avec les étapes conçues et mises en œuvre par Coinbase avec cette politique.

Nous ne recevons aucune rémunération, remise ou avantage non monétaire d'un site d'exécution pour l'acheminement, la transmission ou l'exécution de vos ordres sur celui-ci. Cela s'applique à la fois lorsque CB Lux achemine vos ordres vers Coinbase Exchange ou vers tout autre site d'exécution.

Lorsque nous fournissons des services d'échange de crypto-actifs contre des fonds ou contre d'autres crypto-actifs, et sauf indication contraire, nous agissons généralement sur la base d'une négociation principale par appariement (« matched principal »). Lorsque nous agissons sur une base « matched principal », nous sommes susceptibles de scinder les ordres des client(e)s et d'utiliser plusieurs sites afin de les exécuter. Si c'est le cas, nous procédons en général conformément au processus décrit ci-dessous.

À la réception de votre ordre, nous examinerons les carnets d'ordres consolidés sur les sites auxquels nous avons accès, et déterminerons où exécuter sa partie correspondante conformément aux facteurs et aux critères d'exécution, mais en donnant généralement une priorité au prix. Lorsque vous soumettrez un ordre, nous vous transmettrons un flux de prix pour afficher le carnet d'ordres consolidé sur les sites d'exécution auxquels nous avons accès.

Les ordres que vous soumettez et qui sont exécutés sur une base « matched principal » deviennent interconditionnels avec la partie correspondante distincte que Coinbase amène sur un site d'exécution, de sorte que votre ordre ne sera pas exécuté tant qu'il n'aura pas été séparément et entièrement mis en correspondance par nos soins (et vice versa). En conséquence, votre ordre sera considéré comme définitif uniquement lorsque la transaction correspondante de Coinbase sur le site d'exécution sera finalisée. Le prix final d'une transaction sera dérivé du prix auquel celle-ci a été exécutée sur le site choisi, sauf indication contraire, et les coûts seront appliqués conformément aux accords déjà conclus entre Coinbase et vous-même. En exécutant votre ordre sur une base « matched principal », la société ne pourra en aucun cas être perçue comme ayant exercé un quelconque pouvoir discrétionnaire dans l'application de cette méthodologie de détermination de prix. Le prix de la transaction est bien déterminé en fonction de sa partie correspondante.

En règle générale, nous nous engageons dans du trading « matched principal » en relation avec notre offre de services Prime, lors de l'exécution d'ordres sur des plateformes qui nous obligent à négocier avec elles en tant que mandant (plutôt qu'en tant qu'agent).

Nous conservons des registres pour démontrer notre conformité à cette politique et aux exigences de meilleure exécution du MiCA, conformément à notre politique de tenue de registres et aux exigences du MiCA.

Vous êtes libre de nous envoyer une demande raisonnable et proportionnée d'informations sur nos politiques et dispositions, ainsi que des preuves de la manière dont un ordre a été exécuté conformément à la présente politique, via les méthodes de communication définies dans le contrat d'utilisation.

La société est également tenue de démontrer sa conformité aux exigences de meilleure exécution du MiCA sur demande de la CSSF (Commission de Surveillance du Secteur Financier). Lorsqu'une telle demande est reçue, elle est adressée en premier lieu à la directrice/au directeur des opérations, qui coordonnera ses actions avec d'autres membres du personnel, si nécessaire, pour fournir les informations adéquates et respecter les délais fixés par la CSSF. Nos politiques de tenue de registres garantissent que nous sommes toujours en mesure de démontrer, sur demande, notre conformité à la CSSF.

Comme indiqué dans la section 7 ci-dessus, les sites disponibles pour l’exécution de vos ordres varieront en fonction du service fourni par Coinbase. Vous trouverez ci-dessous une liste non exhaustive des sites qui peuvent être utilisés pour l'exécution de vos ordres. Celle-ci peut être mise à jour de temps à autre.

Les crypto-actifs disponibles pour les client(e)s seront soumis à notre politique de cotation. Cependant, il est important de noter que Coinbase choisit ces sites conformément aux processus de sélection en cours qui sont basés sur divers critères, notamment la disponibilité et la liquidité des crypto-actifs concernés.