LBRY : la société spécialisée dans la blockchain relance sa bataille contre la SEC

Le réseau de partage de fichiers et de paiement blockchain LBRY semble faire marche arrière au sujet d’une décision antérieure concernant son éventuelle fermeture. L’équipe dirigeante du projet ayant plutôt décidé de se battre contre la décision d’un juge fédéral américain rendu dans le courant du mois de juillet, celui-ci s’était pour rappel rangé du côté de la Securities and Exchange Commission (SEC).

Contre toute attente, LBRY dépose un avis d’appel contre la SEC

Le jeudi 7 septembre, LBRY a déposé un avis auprès de la Cour d’appel des États-Unis pour le premier circuit, cherchant à faire opposition au jugement définitif rendu à la date du 11 juillet. 

Ce verdict ordonnait à LBRY de payer une amende civile et lui interdisait de participer à des offres non enregistrées de titres de crypto-actifs à l’avenir. À ce sujet, il a officiellement été déclaré par les représentants de l’entreprise auprès du tribunal :

« Le défendeur LBRY, Inc. fait maintenant appel auprès de la Cour des États-Unis pour le premier circuit du jugement définitif de ce tribunal entré en vigueur le 11 juillet 2023. »

En accord aves les éléments préalablement cités, le fondateur et directeur général de LBRY, Jeremy Kauffman, ajoute et souligne :

« LBRY fait appel de la décision de la SEC parce qu’elle est injuste et incorrecte. La SEC a clairement montré son intention d’utiliser cette décision pour nuire plus largement à l’ensemble de l’industrie crypto. Nous ne les laisserons pas faire. »

Le tribunal des États-Unis pour le district du New Hampshire a accordé la requête de la SEC pour un jugement sommaire contre LBRY le 7 novembre dernier, interdisant à la plateforme d’offrir des “titres d’actifs cryptographiques non enregistrés” et lui ordonnant de payer une pénalité civile de 111 614 dollars à destination de la SEC.

Le gendarme financier avait initialement demandé une sanction de 22 millions de dollars, mais a changé de cap après avoir admis que l’entreprise n’était plus en position de pouvoir payer une somme aussi importante, en raison de sa mise en faillite. 

Un retournement de situation par rapport aux précédentes déclarations de Jeremy Kauffman

Pour rappel, Kauffman avait déclaré dans le courant du mois de janvier au média Cointelegraph que LBRY en tant qu’entreprise était presque certainement condamnée. À la suite du jugement définitif rendu en juillet, l’entreprise a confirmé ce triste constat et a déclaré par l’intermédiaire d’un message publié sur X (anciennement Twitter) :

« Conformément à l’ordonnance du tribunal et à nos promesses, nous prévoyons de passer les prochains mois à liquider entièrement LBRY Inc. »

Cependant, la dernière décision de LBRY semble être un changement de cap à prévoir. Cet événement survient également au milieu d’un certain nombre de victoires judiciaire de l’industrie crypto contre le régulateur fédéral, les plus médiatisés étant celles de Ripple et de Grayscale. À ce jour, LBRY n’a pas souhaité faire de commentaire additionnel au sujet de cette affaire.

Source : Cointelegraph