« Gemini Earn » : Genesis et Gemini affrontent conjointement la SEC

Dans un écosystème bouillonnant et constamment en mouvement, les innovations ne manquent pas de provoquer des frictions avec les régulateurs. Une telle situation se profile à l’horizon entre deux géants du secteur, Gemini et Genesis Global Capital, et le gendarme financier américain, la Securities and Exchange Commission (SEC). Au cœur du litige se trouve le programme “Gemini Earn”, un produit crypto que la SEC qualifie de titre non enregistré. L’affaire promet de jeter un éclairage nouveau sur les limites de la réglementation actuelle et sur l’avenir du secteur des cryptomonnaies. 

L’allégation de la SEC

La SEC a allégué que Gemini et Genesis ont vendu des titres non enregistrés par le biais du programme “Gemini Earn”. Ce produit, offrant un rendement sur les cryptomonnaies déposées, est perçu par le régulateur comme un titre financier non enregistré, violant ainsi les lois en vigueur. En réponse à ces allégations, Gemini et Genesis ont réfuté vigoureusement cette caractérisation, arguant que “Gemini Earn” ne devrait pas être considéré comme un titre financier, mais plutôt comme une structure de prêt. En effet, comme indiqué dans leur dossier judiciaire, ils estiment que ces transactions sont fondamentalement des prêts.

Les conséquences de l’action en justice 

L’ampleur de l’action en justice de la SEC ne peut être sous-estimée. Suite à l’annonce de la plainte en janvier, Genesis a déposé son bilan, une manœuvre qui a eu un impact immédiat sur les utilisateurs de “Gemini Earn”. En effet, à partir de la mi-novembre 2022, ces utilisateurs ont commencé à rencontrer des restrictions de retrait. Gemini, en réponse, a déposé une réclamation détaillée le 22 mai, visant à récupérer plus de 1,1 milliard de dollars d’actifs pour quelque 232 000 utilisateurs de “Earn”.

Réponses et négociations en cours

Gemini et Genesis n’ont pas tardé à riposter face à l’offensive de la SEC. Les deux entreprises ont conjointement déposé une motion visant à rejeter la plainte de la SEC.

De plus, des discussions de médiation sont en cours entre Gemini, Genesis et le Digital Currency Group (DCG), la société mère de Genesis, pour établir un accord de restructuration et de règlement. Il convient de noter que si les négociations échouent, un “plan de réorganisation modifié” est en préparation pour être mis en œuvre indépendamment.

Enfin, en raison de trop d’incertitudes entourant la législation américaine, la société GEMINI a décidé récemment d’établir son siège social au sein de l’Union Européenne et plus précisément en Irlande.

Cette affaire met en lumière les défis posés par la réglementation dans l’espace des cryptomonnaies. L’issue du litige autour du programme “Gemini Earn” pourrait bien jeter les bases d’une nouvelle jurisprudence, influençant de manière significative la manière dont les régulateurs perçoivent et traitent les produits cryptographiques innovants. Par ailleurs, l’impact sur les utilisateurs de “Gemini Earn” souligne les risques inhérents à l’investissement dans l’écosystème crypto. Quoi qu’il en soit, ce bras de fer judiciaire entre Gemini, Genesis et la SEC constitue une étape cruciale pour l’avenir de la réglementation des cryptomonnaies.

Sources : Genesis, Gemini