Bitwise : la SEC suspend brutalement l’ETF crypto juste après l’avoir approuvé
C’est un nouvel épisode bizarre et surtout troublant qui secoue le secteur des crypto-actifs. Ce mardi, la SEC a suspendu l’approbation du Bitwise 10 Crypto Index ETF. Mais le problème vient plutôt des conditions spéciales de ce gel. Une décision inattendue qui ravive les tensions et controverses autour de l’autorité de régulation américaine.
Approbation éclair, gel immédiat, la Fed en roue libre ?
Dans un premier temps, le Bitwise 10 Crypto Index ETF reçoit l’aval du département Trading and Markets de la SEC hier. Ce produit devait être listé sur la NYSE Arca en tant que “Trust Unit” selon la règle 8.500-E. Il s’agit de la réglementation encadrant les produits cotés adossés à des actifs comme les matières premières ou les cryptos.
Mais quelques heures plus tard, dans la même journée, coup de théâtre. Le Bureau du Secrétaire de la SEC a annoncé que la Commission entière allait réévaluer la décision en invoquant la règle 431. Celle-ci permet à la Commission de suspendre toute décision prise par une division interne le temps d’une réévaluation.
Le problème de cette règle est qu’elle n’impose aucun délai. De plus, le régulateur n’a aucune obligation d’explication publique. Un pouvoir discrétionnaire jugé trop important pour certains observateurs.
Un gel inédit pour un ETF multi-actifs
Le Bitwise 10 Crypto Index ETF visait à offrir aux investisseurs une exposition diversifiée aux dix plus grandes cryptomonnaies en termes de capitalisation. Ce classement exclut les stablecoins et wrapped tokens. C’est un produit inédit par sa composition et son approche multi-actifs dans un secteur encore très dominé par le Bitcoin et l’Ethereum.
La suspension de la SEC jette un froid sur cette perspective d’ETF élargis. Selon Nate Geraci, cofondateur de The ETF Institute, la situation est « totalement absurde ».
“Ces produits devraient pouvoir être listés sans plus attendre.” Nate Geraci
Le précédent Grayscale
Ce n’est pas la première fois ce mois-ci que la SEC gèle un ETF après son approbation par une de ses divisions. Grayscale avait vu son Digital Large Cap Fund (GDLC) autorisé à évoluer en ETF spot. Puis quelques jours plus tard, il se voit bloqué toujours en invoquant la règle 431. Le GDLC est aussi un ETF multi-actifs comprenant le Bitcoin, Ethereum et XRP.
Dans une réponse officielle, Grayscale avait dénoncé une situation portant “préjudice aux investisseurs” et envisagé des actions juridiques. Le cas Bitwise semble suivre le même schéma. Un flou réglementaire qui pénalise les émetteurs et jette l’incertitude sur la feuille de route des ETF crypto.
La SEC face aux Quid de la manipulation de marché
En fait, plusieurs voix s’étaient prononcées contre l’approbation de l’ETF Bitwise. Elles mettaient notamment en garde contre des risques de manipulation du marché. En cause, l’absence de mécanismes suffisants de surveillance ou de partage d’informations. D’autres ont évoqué des failles persistantes dans la fiabilité des données de fixation de prix sur les marchés crypto.
La SEC, jusqu’ici, a toujours été particulièrement prudente à l’égard des produits adossés à un panier de cryptomonnaies. Jusque-là, le régulateur a toujours semblé préférer les ETF spot ciblés. On peut notamment citer l’exemple du Bitcoin avec des acteurs comme BlackRock, Fidelity ou Ark Invest, approuvés plus tôt cette année.
Des implications lourdes pour les émetteurs d’ETF crypto
Cette suspension de l’ETF Bitwise illustre les limites du processus d’approbation par délégation au sein de la SEC. Un produit peut être approuvé au niveau administratif, pour être ensuite bloqué par une décision politique au sein de la Commission. Ce décalage crée une insécurité juridique majeure pour les émetteurs, désormais contraints d’attendre sans garantie de résultat.
Plus globalement, cela soulève une question clé. La SEC est-elle prête à accepter des ETF exposés à plusieurs cryptomonnaies à la fois ? Ou bien va-t-elle continuer à limiter le marché à des produits mono-actifs plus faciles à superviser ?
Sur le même sujet :
- La SEC abandonne les poursuites contre Binance et CZ
- ETF Dogecoin bloqué : la SEC demande plus de temps
- Paul Atkins devient président de la SEC : le bullrun crypto pourrait redémarrer
Pourquoi nous faire confiance
2M+
250+
8
70
Plus d'articles
in numbers
