Ce que le fisc peut Guides des Crypto

Annette Nellen, CPA, CGMA, Esq.  est professeur de fiscalité et directeur duProgramme MSTà l'Université d'État de San José. Elle est membre active des sections fiscales de l'AICPA, de l'American Bar Association et du California State Bar, et préside le comité exécutif fiscal de l'AICPA. Nellen maintient le21e sièclesite Web et blog sur la fiscalité, y compris unsite web sur la monnaie virtuelle et la Technologies blockchain.

L'article suivant est une contribution exclusive à la série Crypto & Taxes 2018 de CoinDesk.

Nous sommes au milieu d’une «Quatrième révolution industrielleDans un contexte où la Technologies progresse à un rythme exponentiel, nous offrant des outils et des processus essentiellement numériques. Dans le monde fiscal, « numérique » se traduit par : « Comment s'appliquent les règles conçues pour un monde tangible ? »

La Cryptomonnaie est un excellent exemple pour nous rappeler que la fiscalité, ainsi que les autres lois et processus de conformité, doivent être fluides pour KEEP la croissance de notre économie. L'inaction ou des réponses inappropriées peuvent freiner ou freiner les avancées bénéfiques pour la société et propices à de nouveaux progrès technologiques.

Depuis la fin des années 1960, époque à laquelle le logiciel a été dissocié du matériel, jusqu'à la naissance du Bitcoin il y a près de dix ans, quels enseignements avons-nous pu tirer pour mieux appréhender cet actif et ses usages face à l'émergence de nouvelles Technologies, de nouveaux usages et de nouvelles façons de faire des affaires ? Cet article propose quatre enseignements fiscaux.

Efforcez-vous de comprendre, et non de rejeter

Au début de l’histoire des Cryptomonnaie, l’accent avait tendance à être davantage mis sur les mauvaises utilisations (ou, du moins, illégales) que sur les bonnes.

Certes, des acteurs comme la plateforme Silk Road ont attiré l'attention sur le côté illicite. Cependant, il y avait aussi un potentiel positif : aider les populations vivant avec des systèmes bancaires instables, faciliter les micropaiements, autoriser des transactions immuables, et bien plus encore.

Heureusement, certaines des premières actions gouvernementales ont eu des effets positifs. Par exemple,audience En novembre 2013, le Comité sénatorial américain de la sécurité intérieure et des affaires gouvernementales a observé la promesse ainsi que les risques.

Les premières mesures gouvernementales ont également contribué à limiter les effets néfastes et à favoriser les effets positifs. Par exemple, le Réseau de lutte contre la criminalité financière (FinCEN) du Département du Trésor américain, ainsi que plusieurs États, ont publié des lois.conseilspour aider ceux qui souhaitent convertir des dollars américains en monnaie virtuelle à naviguer dans les lois sur les transferts d'argent.

Les réactions à travers le monde ont également été mitigées, mais avec des signes d'ouverture d'esprit. Par exemple, un article de mars 2018rapport de la Banque des règlements internationaux (BIS) explore la possibilité de monnaies numériques de banque centrale.

Offrez des conseils dès que possible

En mars 2014, juste à temps pour le dépôt des déclarations de revenus de 2013, l'IRS a publiéconseilsSur la monnaie virtuelle. L'avis 2014-21 répondait à 16 questions, mais offrait également la possibilité d'en répondre à davantage, en précisant que la monnaie virtuelle doit être considérée comme un bien aux fins de l'impôt fédéral.

« Les principes fiscaux généraux applicables aux transactions immobilières s’appliquent aux transactions utilisant la monnaie virtuelle », indique l’avis.

Grâce à des décennies de directives sur le traitement fiscal des biens, la capacité à déterminer le mode d'imposition des monnaies virtuelles est devenue plus gérable. Cependant, des progrès restent à faire, comme le soulignent les sections fiscales duAICPAet leAssociation du barreau américain.

Ne tardez T à obtenir des conseils plus complets

Bitcoin a engendré des centaines d'autres crypto-monnaies avec des caractéristiques, des capacités et des origines variées (y compris les forks), et de nouvelles utilisations, notamment les offres initiales de pièces de monnaie (ICO) qui fusionnent souvent cette Technologies avec le financement participatif.

Des directives sont nécessaires pour garantir la conformité fiscale des utilisateurs de ces cryptomonnaies de deuxième génération. Des directives opportunes contribuent à renforcer le système fiscal et la conformité volontaire en garantissant que tous les acteurs appliquent les règles fiscales de manière uniforme.

Les États doivent également clarifier la manière dont leurs règles fiscales s’appliquent aux monnaies virtuelles.Plusieurs États ont abordé la question de la taxe de vente, précisant généralement qu'elle ne s'applique T aux transferts de monnaie virtuelle et expliquant la valeur de celle-ci lors de son échange contre des articles taxables. Récemment, par voie législative, le Wyoming a indiqué que la monnaie virtuelle est non soumis à l'impôt foncier personnel. Une plus grande clarté est nécessaire.

En plus des conseils des agences fiscales, les législateurs doivent également être au courant des changements législatifs nécessaires pour soutenir la conformité fiscale et ne pas entraver l’avancement positif des nouvelles technologies.

Bien que les audiences du Congrès sur divers types de nouvelles technologies et leurs utilisations se déroulent régulièrement, elles n’ont pas été au premier plan de la réforme fiscale et de la modernisation.

Par exemple, la commission de l’énergie et du commerce de la Chambre des représentants a organisé une série d’auditions sur les « perturbateurs » afin de comprendre les nouvelles technologies, notamment l’Internet des objets (18/01/18 et 13/06/17),fintech, et monnaie numérique et Technologies blockchain.

Réforme fiscale globale via leLoi sur les réductions d'impôts et l'emploi, cependant, n'incluait pas les changements relatifs à la monnaie virtuelle. Ces omissions comprenaient la déclaration d'informations par les émetteurs de fonds, la clarification des déclarations de comptes bancaires et financiers étrangers (FBAR), et une règle de minimis pour la déclaration des gains et des pertes (comme dans le projet de loi proposé parReprésentants David Schweikert et Jared POLIS, coprésidents duCaucus du Congrès sur la blockchain). Une telle règle soulagerait les utilisateurs quotidiens de l’obligation de déclarer à l’IRS et de payer des impôts chaque fois qu’ils achètent une tasse de café avec de la Cryptomonnaie.

En Guides sur la technologie

Les nouvelles technologies impactent la conformité et l'administration fiscales. Par exemple, le Bitcoin et certaines autres cryptomonnaies utilisent la blockchain comme infrastructure sous-jacente. Les applications de la blockchain vont bien au-delà de ce domaine, comme le constatent de nombreuses entreprises et d'autres acteurs du secteur et continuent de progresser.

Cela a des répercussions sur la fiscalité, car les registres commerciaux conservés sur la blockchain doivent être compris et vérifiés. Tout comme les entreprises apprécient l'utilisation de la blockchain, les administrations fiscales devraient également tirer profit des gains de sécurité et de garantie que leurs registres seront conservés grâce à cette Technologies.

En 2017, l’Arizona a promulguélégislation Promouvoir la Technologies blockchain. La loi élargit la définition des signatures électroniques pour inclure celles sécurisées par la Technologies blockchain. La législation autorise également les contrats intelligents et fournit des définitions juridiques utiles de ces termes.

Les cryptomonnaies devraient également être envisagées pour le paiement des impôts. Elles pourraient également s'avérer utiles là où les services bancaires traditionnels ne fonctionnent pas, par exemple pour les entreprises de cannabis légalisées par l'État et le paiement des impôts. L'Arizona envisage actuellement une autre option.facture ce qui permettrait de payer les impôts en utilisant le Bitcoin, le Litecoin ou toute autre Cryptomonnaie reconnue par l'agence fiscale.

Résumé

Les cryptomonnaies et autres technologies numériques continueront de progresser, avec un nombre croissant d'utilisateurs et d'usages. Les avantages potentiels pour les entreprises et la société sont considérables et ne devraient pas être limités par l'incertitude ou la complexité fiscale.

Suivre les leçons mentionnées ci-dessus peut contribuer à garantir que les systèmes fiscaux ne ralentissent T ces progrès.

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